Editeur 

Le site internet : https://hemisphereson.com/ est édité par Paysages Humains, association déclarée sise au : 6 Résidence Le Parc – 72 avenue du 11 novembre 1918 – 94700 Maison Alfort
SIRET : 42930540200027 – APE : 9499Z

Directrice de la publication
Sandrine Maricot Despretz Contact mail : contact@hemisphereson.com

Le site est hébergé par :
SAS OVH – https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

Design graphique : Atelier Irradié
La photo Ressources Recherche et création du site est celle de Nicolas Dupraz pour l’ensemble Batida.

II – Conditions générales d’utilisation

Le site est le point d’accès unique aux données et contenus détenus par Hémisphère Son.
Toute personne qui accède au site internet, à l’une des offres éditoriales ou services associés accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes Conditions Générales d’Utilisation en vigueur.

Avertissement
Les Conditions Générales d’Utilisation (“CGU”) applicables sont celles dont la version en vigueur est accessible en ligne sur le portail à l’adresse suivante : http://www.hemisphereson.com/Mentions-legales et à la date de la connexion de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGU. Les nouvelles conditions générales seront, le cas échéant, portées à la connaissance de l’utilisateur par modification en ligne.

Propriété intellectuelle et droits des utilisateurs

Projet : Le projet Hémisphère son, né en septembre 2020, est un projet de plateforme éditoriale et indépendante dédié aux musiques innovantes et à son actualité. Tous dossiers et/ou documents de présentation réalisés par l’éditeur et à destination de ses partenaires et prospects sont des éléments confidentiels et protégés par un droit de propriété intellectuelle.

Marques et logos : La marque et le logo « Hémisphère son » ainsi que les marques et logos de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.

Structure générale du site internet
La structure générale du site internet, les contenus présents sur le site internet (informations, textes, photos, images, vidéos et données, etc.), sa charte graphique et son architecture sont la propriété exclusive de l’éditeur et protégés par un droit de propriété intellectuelle.

Base de données : Les bases de données constitutives de l’offre éditoriale « Hemisphere Son » sont la propriété exclusive de l’éditeur en tant que producteur des bases de données et protégées par des droits de propriété intellectuelle et droit sui generis des bases de données.  

Droit des utilisateurs :

L’utilisateur du site s’interdit de représenter, d’adapter, reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des contenus du site (informations, textes, photos, images, vidéos et données, etc.).
L’utilisateur du site s’interdit également, de procéder, de quelque façon que ce soit, à toute extraction, utilisation à quelque titre que ce soit, stockage, reproduction, représentation au public ou conservation, directe ou indirecte, partielle ou totale, qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une ou plusieurs des bases de données du site.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
L’utilisateur du site bénéficie d’un simple droit d’usage privé et non exclusif sur les contenus du site. Ce droit est limité au droit d’imprimer un ou plusieurs articles et/ou de l’enregistrer sur son ordinateur (ou autre support digital tel que mobile et tablette) pour son strict usage personnel. Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute exploitation dans un cadre institutionnel, professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf accord préalable et écrit de l’éditeur. Il en est de même des flux RSS et les newsletters édités. 
Droit de reproduction et de syndication : Toutes personnes souhaitant exploiter ou utiliser tout ou partie des contenus du site dans un cadre professionnel ou commercial, et en particulier, les flux RSS et newsletters, sont invitées à contacter le Directeur de la Publication afin de discuter des modalités de collaboration éventuelle à mettre en place.

Commentaires des contenus du site internet et modérations
Tous les contenus disponibles et accessibles sur le site internet ne sont pas ouverts aux commentaires. Les commentaires peuvent être modérés a priori. Toutefois, l’éditeur du site internet se réserve la possibilité, de plein droit et sans justification préalable, de ne pas publier, de modérer, d’éditer ou de supprimer des commentaires.

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